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Table des matières

1. Édition du site

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

3. Limitations de responsabilité

4. CNIL et gestion des données personnelles

5. Liens hypertextes et cookies

6. Droit applicable et attribution de juridiction

1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://restolessimones.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Société MAREL – Contact : – Adresse : 11 ALL DU MIDI 54270 ESSEY-LES-NANCY.

Identification de l’entreprise : Société MAREL – SIRET : 81873180400014 – Adresse postale : 11 ALL DU MIDI 54270 ESSEY-LES-NANCY –

Directeur de la publication : – Contact : Société MAREL

Hébergeur : OVH

Délégué à la protection des données : Société MAREL

Autres contributeurs : Société MAREL

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Société MAREL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.
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Société MAREL décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://restolessimones.fr.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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5 – Liens hypertextes et cookies
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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