Conditions générales d'utilisation
Conditions d’utilisation
1. Présentation du Site
2. Respect des droits de propriété et marques
3. Respect des images
4. Mise en garde générale
5. Exclusion de responsabilité et indemnisation
6. Liens vers d’autres sites
7. Respect des réglementations
8. Accès au Site
9. Modification des conditions
CONDITIONS D’UTILISATION
1. Présentation du Site
Le Site a pour vocation de vous fournir des informations institutionnelles sur Société MAREL. Le Site est la propriété de Société MAREL.
2. Respect des droits de propriété et marques
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3. Respect des images
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le Site sont la propriété de Société MAREL et/ou sont utilisées par Société MAREL avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de Société MAREL. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité. Certaines images présentes sur ce site sont fournies par le site Pixabay (https://pixabay.com/fr/). Ces images sont libres de droit et peuvent être utilisées conformément à la licence spécifiée. Pour plus d’informations sur l’utilisation et les conditions de licence de ces images, veuillez consulter le lien suivant : https://pixabay.com/fr/service/license-summary/. En accédant à notre site, vous vous engagez à respecter les droits d’auteur et à utiliser les contenus conformément à la législation en vigueur. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée des contenus pourra donner lieu à des poursuites.
4. Mise en garde générale
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5. Exclusion de responsabilité et indemnisation
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6. Liens vers d’autres sites
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7. Respect des réglementations
Le Site est mis en place par Société MAREL dont le siège social est en France. Les internautes ayant accès au Site d’autres endroits que la France doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.
8. Accès au Site
Société MAREL se réserve le droit, quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion, de résilier de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du Site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable. Vous reconnaissez et acceptez que dans le cadre de l’utilisation du Site, l’achat de tout l’équipement nécessaire pour permettre cette connexion à Internet reste à votre charge.
9. Modification des conditions
Société MAREL se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.